douanes contrefaçons
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Dans la perspective des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris, la douane veut intensifier ses efforts pour prévenir la diffusion de contrefaçons sur le territoire national. Avec plus de 1200 agents sensibilisés aux produits susceptibles d'être contrefaits, la douane renforce sa présence sur les plates-formes logistiques et utilise la cybersurveillance pour détecter les offres en ligne de produits contrefaits.

C'est une des mesures phares annoncées par Thomas Cazenave, Ministre des comptes publics, lors de la présentation du plan national anti-contrefaçons 2024-2026 de la douane française.

Alors que l'année précédente avait vu plus de 20 millions d'articles retirés du marché, une réussite sans précédent, la menace continuant d'évoluer, Thomas Cazenave a appelé à la mise en œuvre d'un nouveau plan d'action national pour les années à venir.

La contrefaçon représente un triple fléau, touchant à la fois l'économie, la santé publique et la sécurité nationale. Une étude de l'OCDE révèle que près de 6 % des importations dans l'Union européenne étaient déjà des contrefaçons en 2021.

"Derrière ces produits contrefaits, qui mettent en péril nos industries, la propriété intellectuelle des entreprises et la santé des consommateurs, se cachent des organisations criminelles transnationales, constituant ainsi une menace sérieuse pour la sécurité de notre pays", a t-il expliqué, en présentant les chiffres de saisie pour 2023 : plus de 20 millions d'articles retirés du marché, doublant ainsi les saisies des années précédentes.

Mais si ces résultats témoignent à la fois du succès des objectifs fixés et de la qualité des actions menées par les services douaniers, ils mettent également en lumière la persistance et l'ampleur du phénomène de la contrefaçon, avec des contrevenants de plus en plus organisés et sophistiqués.

Face à ces nouvelles menaces, le plan de lutte se concentre sur l'identification et le démantèlement des réseaux organisés de fraude. Il ne s'agit plus seulement de saisir et détruire, mais de s'attaquer à la source en démantelant les réseaux qui alimentent les unités de production ou de conditionnement. Pour y parvenir, le plan utilise les nouveaux outils juridiques instaurés par la loi du 18 juillet dernier, mobilisant l'ensemble des services douaniers, de la constatation aux enquêtes.

Une attention particulière est accordée à la prévention et à la répression des trafics de contrefaçons en ligne. La loi du 18 juillet a introduit l'injonction numérique, permettant à la douane de demander le déréférencement des vendeurs facilitant des délits douaniers. De plus, un réseau de cyberdouaniers est déployé pour surveiller Internet, renforçant ainsi la coopération avec la police, la justice et les acteurs privés.

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